Déposée le 29 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) dite A.D.S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ADS SODA PACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite A.D.S domicilié(e) Avenue du Château Zone Industrielle du VERT-GALANT, 95310 à SAINT-OUEN-L'AUMONE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MILLY Lucien - France.
La marque ADS SODA PACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745729.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADS SODA PACK est expirée depuis le 29 octobre 1996.
dite A.D.S a également déposé les autres marques suivantes : HTP
Société Anonyme dite A.D.S. - Avenue du Château Zone Industrielle du VERT-GALANT, 95310 à SAINT-OUEN-L'AUMONE - France
MILLY Lucien - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-04
Matières plastiques pour l'emballage, produits en matières plastiques mi-ouvrées, ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine non en métaux précieux. Boissons non alcooliques (à l'exception des bières, eaux minérales et gazeuses), boissons de fruits (à l'exception des jus de fruits), préparations pour faire des boissons (à l'exception des sirops)
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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